Accueil   

MENTIONS LEGALES GROUPE REVUE D’ETUDES

Editeur
SEPPEPP
Société anonyme au capital de 129 467 €
562 034 322 RCS PANTIN
32 rue Delizy - 93500 PANTIN – France
Tél. : 33 (0) 1 57 14 05 70
Télécopie : 33 (0) 1 57 14 05 89

Directeur de la publication
Jean WEMAËRE

Hébergeur
DEMOS
20 rue de l’arcade
75008 PARIS
722 030 277 RCS Paris

Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos…) sont la propriété du Groupe REVUE d’ETUDES, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l’image.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable du Groupe REVUE d’ETUDES ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site www.revue-d-etudes.fr le sont à titre informatif. Le Groupe REVUE d’ETUDES ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Le Groupe REVUE d’ETUDES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, le Groupe REVUE d’ETUDES ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.revue-d-etudes.fr.
Les sites extérieurs au Groupe REVUE d’ETUDES ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et le Groupe REVUE d’ETUDES décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation

Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :

SEPPEPP
32 rue Delizy
93500 PANTIN - France

Cookies
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limitée au temps de session.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

• Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

  1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
  2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
  3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

• Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

  1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
  2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
  3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
  4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

• Pour Netscape 6.X et 7. X :

  1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
  2. Confidentialité et Sécurité
  3. Cookies

• Pour Netscape Communicator 4.X :

  1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
  2. cliquez sur l'option "Avancé"
  3. rubrique "Cookies"

• Pour Opéra 6.0 et au-delà :

  1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
  2. Vie Privée

Gestion de l’identifiant et du mot de passe
Certains services interactifs présents ou accessibles sur le site www.revue-d-etudes.fr peuvent nécessiter un identifiant et un mot de passe qui sont fournis par le Groupe REVUE d’ETUDES.
L’identifiant et le mot de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles.
L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de son identifiant et mot de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.
Le Groupe REVUE d’ETUDES ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute utilisation frauduleuse de l’identifiant et du mot de passe de l’utilisateur.
L’utilisateur s’engage à informer le Groupe REVUE D’ETUDES de toute utilisation frauduleuse de l’identifiant et mot de passe dès qu’il en a connaissance.